Conditions générales de vente de Nobicorp – MAJ le 26/09/2023
- Annexe RGPD – MAJ le 26/09/2023
Conditions particulières d’hébergement par Nobicorp – MAJ le 26/09/2023
Condition particulières de maintien en conditions opérationnelles d’un site web par Nobicorp – MAJ le 26/09/2023
Conditions générales de vente de Nobicorp – MAJ le 24/03/2023
Conditions générales de vente de Nobicorp – MAJ le 03/06/2022
Conditions particulières de maintien en conditions opérationnelles d’un site web par Nobicorp –
MAJ le 03/06/2022
Conditions particulières d’hébergement d’un site web par Nobicorp – MAJ le 03/06/2022
Conditions générales de vente de Nobilito – MAJ le 17/06/2021
- Annexe 1 CGV : grille de tarifs de Nobilito – MAJ le 17/06/2021
- Annexe 2 CGV : sous-traitance RGPD de Nobilito – MAJ le 17/06/2021
Conditions particulières de maintien en conditions opérationnelles d’un site web par Nobilito 2021 – MAJ le 17/06/2021
Conditions particulières d’hébergement d’un site web par Nobilito – MAJ le 17/06/2021
Conditions générales de vente de Nobilito – MAJ le 05/07/2019
Conditions générales de vente du maintien en conditions opérationnelles d’une site web par Nobilito – MAJ le 05/07/2019